Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITA LUXE
Patrick LEVILLAIN

Numéro de dépôt :
1680621
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2001
CAPITA LUXE de Patrick LEVILLAIN

Présentation de la marque CAPITA LUXE

Déposée le 15 juillet 1991 par Patrick LEVILLAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPITA LUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Patrick LEVILLAIN, domicilié(e) 108 rue Saint Honoré, 75001 PARISFranÇois-Jean DAEHN,11 cité Falguière, 75015 PARIS - France.

La marque CAPITA LUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITA LUXE est expirée depuis le 15 juillet 2001.

Patrick LEVILLAIN a également déposé les autres marques suivantes : LE LIVRE D'OR DUPARRAINAGE THE GOLDEN BOOK OF SPONSORSHIP DAS GOLDENE BUCH DES SPONSORING , BUSINESS PRESSE COMMUNICATION , CAPITALE CONCEPT , LE LIVRE D'OR DU SPONSORING , LA NUIT D'OR DU MECENAT , BUSINESS PRESSE , LA NUIT D'OR DU PARRAINAGE , LA NUIT D'OR DU SPONSORING , LE LIVRE D'OR DU MECENAT , LE LIVRE D'OR DU GOLF


Patrick LEVILLAIN - 108 rue Saint Honoré, 75001 PARISFranÇois-Jean DAEHN,11 cité Falguière, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel our les artistes;pinceaux;machines à écrires et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires: Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires.Reproduction de documents.Education et divertissement: Edition de livres, revues. Abonnement de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.